La liberté de religion au cœur du Symposium de BYU : des Canadiens se joignent au dialogue mondial

Deux Canadiens figuraient parmi les 135 délégués provenant de 47 pays qui se sont réunis pour le 32^e Symposium international annuel sur le droit et la religion (ILRS) à la Faculté de droit J. Reuben Clark de l’université Brigham Young (BYU), à Provo, dans l’Utah. Des délégués de partout dans le monde, qui représentaient un large éventail de traditions religieuses, étaient rassemblés pour discuter de la liberté de religion.

Julia Beazley, directrice des politiques publiques de l’Alliance évangélique du Canada, et André M. Schutten, avocat principal et directeur de la formation et du développement à l’Alliance des chrétiens en droit, étaient les représentants du Canada au symposium.

Une voie vers la prospérité

C. Shane Reese, président de BYU, a ouvert la conférence en abordant le thème : « Paver la voie à la prospérité : les protections régionales, nationales et internationales de la liberté de religion ». Les participants ont été invités à réfléchir à la manière dont l’engagement commun envers la liberté de religion peut transcender les frontières nationales et favoriser une prospérité mondiale.

Brett G. Scharffs, directeur du Centre international d’études sur le droit et la religion (ICLRS) de la Faculté de droit J. Reuben Clark de BYU, a lancé une invitation aux participants. « Lorsque vous parlez entre vous et que vous vous engagez dans un dialogue sur la liberté de religion, n’oubliez pas d’inclure les jeunes. La génération montante a besoin d’être incluse plus que quiconque afin qu’elle puisse participer à ce débat. » (Les étudiants en droit de BYU prennent part chaque année à la planification et au fonctionnement de l’ICLRS.)

Les orateurs canadiens

M^me Beazley et M. Schutten ont pris part à une session conjointe avec Simon O’Connor, ancien député néo-zélandais et directeur des relations externes et stratégiques de Family First New Zealand. Les orateurs ont expliqué les avancées en matière de liberté religieuse au Canada et en Nouvelle-Zélande.  Jelle Creemers, directeur de l’Institut d’études sur la liberté de religion ou de croyance, a animé la discussion.

M^me Beazley a rappelé les protections prévues par la Charte canadienne des droits et libertés, puis elle a exprimé ses préoccupations au sujet des tensions qui existent à la confluence de la religion et de la sphère publique. À partir d’un modèle en trois volets (exclusion, expression et coercition), elle a donné de nombreux exemples de situations récentes ou actuelles où la liberté de religion est compromise.

« La Charte canadienne des droits et libertés garantit à toute personne le droit à la liberté de religion et de conscience, de pensée, de croyance, d’opinion et d’expression, et d’association. La liberté de religion est la première liberté fondamentale énumérée et, à bien des égards, elle englobe toutes les autres. […] Lorsque la liberté de religion est respectée et protégée, toutes les autres libertés s’en trouvent renforcées », a résumé M^me Beazley.

M. Schutten a évoqué une cause canadienne qui est actuellement devant les tribunaux : Wirring c. la Law Society of Alberta. « Le recours en appel découle du rejet d’une demande en matière de liberté de religion liée au serment d’allégeance [au roi], qui est exigé des candidats et candidates à l’admission au barreau de l’Alberta. M. Wirring est un candidat par ailleurs éligible, mais qui, en tant que sikh amritdhari, ne peut prêter serment à une autre entité que le Créateur selon la tradition sikhe », a-t-il expliqué.

M. Schutten a poursuivi : « La cour a statué que, malgré l’interprétation littérale que M. Wirring faisait du libellé du serment, la définition “justeˮ du serment était un “engagement symboliqueˮ à respecter la primauté du droit et non pas un serment littéral d’allégeance à une personne. À ce titre, la Cour a conclu que le serment d’allégeance ne constituait pas “objectivementˮ une atteinte aux convictions profondes de M. Wirring. »

La question dont les tribunaux ont été saisis, et qui faisait l’objet de la présentation de M. Shutten, portait sur la manière dont les tribunaux doivent déterminer, selon une évaluation « objective », si la liberté de conscience d’un demandeur ou d’une demanderesse a été atteinte, et si elle est en violation des garanties prévues par la Charte canadienne des droits et libertés. Les plaidoiries orales dans cette affaire ont été entendues le 31 octobre 2024, et la décision est toujours en attente.

Une année importante

Le symposium de cette année coïncidait non seulement avec le 25^e anniversaire du Centre international d’études sur le droit et la religion à BYU, mais aussi avec le 80^e anniversaire des Nations unies et le 50^e anniversaire de l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe.

Ces anniversaires ont fourni un cadre propice à des discussions sur le rôle des organisations régionales et internationales en matière de garantie de liberté de religion ou de croyance. Les délégués ont été encouragés à s’engager dans des discussions approfondies sur la manière dont ces organisations peuvent mieux soutenir la liberté de religion ou de croyance, en particulier dans les domaines où la souveraineté nationale et l’identité culturelle présentent des enjeux complexes.

Les délégués canadiens ont exprimé leur optimisme à l’issue du symposium. « Ce que j’ai entendu au cours des derniers jours m’a donné beaucoup d’espoir », a dit M^me Beazley. M. Schutten a ajouté : « Le symposium m’a donné l’espoir qu’un engagement réfléchi en faveur de la liberté de religion pourra vraiment changer les choses et améliorer la situation partout dans le monde. »